Mentions Légales

1. Éditeur du site

Nom du site : MonCarnetVeto

URL : https://moncarnetveto.fr

Propriétaire : [Nom de votre entreprise ou votre nom]

Adresse : [Votre adresse]

Email : contact@moncarnetveto.fr

Téléphone : [Votre numéro de téléphone]

SIRET : [Votre numéro SIRET]

2. Directeur de publication

Nom : [Votre nom complet]

3. Hébergeur

Nom : Render

Adresse : 525 Brannan Street, Suite 300, San Francisco, CA 94107, USA

Site web : https://render.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site MonCarnetVeto (textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de MonCarnetVeto, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord express par écrit de MonCarnetVeto.

L'utilisation non autorisée du site et de son contenu peut constituer une violation des lois sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Les informations collectées sur MonCarnetVeto sont destinées à assurer le bon fonctionnement du service. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@moncarnetveto.fr

Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.

6. Cookies

Le site MonCarnetVeto utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies.

Vous pouvez à tout moment désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur.

7. Limitation de responsabilité

MonCarnetVeto met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils fiables. Toutefois, nous ne pouvons être tenus responsables des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur le site.

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations et contenus présents sur le site. En aucun cas, MonCarnetVeto ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation du site.

8. Liens hypertextes

Le site MonCarnetVeto peut contenir des liens vers d'autres sites. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites externes ni des dommages pouvant résulter de leur utilisation.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.